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Marques déposées par COMMUNE DE CHAMBOURCYTODO
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LE VERGER DE LA MARNIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERGER DE LA MARNIERE
COMMUNE DE CHAMBOURCY, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3986314
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2023
LE VERGER DE LA MARNIERE de COMMUNE DE CHAMBOURCY

Présentation de la marque LE VERGER DE LA MARNIERE

Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par COMMUNE DE CHAMBOURCYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VERGER DE LA MARNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est COMMUNE DE CHAMBOURCYTODO domicilié(e) Hôtel de ville, 2, Place Charles de Gaulle - 78240 - Chambourcy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque LE VERGER DE LA MARNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERGER DE LA MARNIERE est expirée depuis le 27 février 2023.

COMMUNE DE CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY , LE DESERT DE RETZ , Chambourcy Oh Oui ! , LE DESERT DE RETZ , CHAMBOURCY , LE DESERT DE RETZ , CHAMBOURCY OH OUI ! , CHAMBOURCY , CHAMBOURCY OH OUI !


COMMUNE DE CHAMBOURCY, Collectivité Territoriale - Hôtel de ville, 2, Place Charles de Gaulle - 78240 - Chambourcy - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt. Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.